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L'évolutions des normes environnementales dans le neuf

Publié le 23 septembre 2016Mis à jour le 05 janvier 2022

Depuis le BBC en 2007, les normes et réglementations se sont succédé pour répondre aux enjeux environnementaux. Face à l’urgence climatique, la RE2020, entrée en vigueur au 1er janvier 2022, va encore plus loin en fixant des exigences élevées pour le secteur de la construction. Zoom sur l’évolution des normes au fil des années.

La performance énergétique, du BBC à la RE 2020

RT 2012  RT 2020 : Evolution de la performance énergétique des bâtiments
Pour en savoir plus, cliquez sur les éléments de l'image
BBC RT 2012 HPE HTPE BEPOS E+C- RT 2020

Le label BBC

Le label BBC (bâtiment basse consommation) a été utilisé jusqu’en 2013, lorsque la RT 2012 l'a imposé comme la norme pour tous les bâtiments. Il validait la démarche d'économie d'énergie de la maison ou de l'immeuble neuf. La consommation de chauffage, d’eau chaude, la climatisation et la ventilation des bâtiments BBC ne doivent pas dépasser 50 kWh/m2/an en moyenne (ce nombre étant pondéré en fonction de l’altitude et du climat). 

Le label BBC est remplacé depuis 2013 par d'autres, plus exigeants : le label HPE et le label THPE. Il est cependant toujours en vigueur pour la rénovation.

La RT 2012

La réglementation thermique 2012 a généralisé le standard BBC qui s’applique à toutes les nouvelles constructions résidentielles depuis le 1er janvier 2013.

La RT 2012 fait partie du programme mis en place par l’État pour la réduction des dépenses d’énergie. Le bâtiment est le secteur le plus consommateur d’énergie en France, et l’un des plus gros émetteur de gaz à effet de serre. La performance énergétique est l’un des principaux leviers de la baisse de ces émissions.

Les objectifs visent :

  • l’optimisation énergétique du bâtiment en prenant en compte un seuil annuel de consommation d’énergie à ne pas dépasser (57,5 kWh/m² par an),
  • à réduire la perméabilité à l’air des bâtiments à 0,6 m3/h/m² pour les maisons individuelles et 1 m3/h/m² pour les logements collectifs,
  • un effort particulier apporté à la construction afin de garantir une température de confort à ne pas dépasser en été, pour les bâtiments non climatisés.

La RT 2012 sera remplacée dans les années à venir par la RE 2020. 

Les labels HPE et THPE

Les labels Haute performance énergétique et Très haute performance énergétique visent une réduction supplémentaire de 10 % de la consommation d'énergie par rapport à la réglementation thermique en vigueur pour le HPE, et une réduction de 20 % pour le THPE.

Label E+C-

Logo E+C-

E+C- pour « énergie positive, réduction carbone » a été lancé fin 2016. Le label préfigure les futures normes environnementales pour les bâtiments à usage d’habitation et la RE2020. Il peut être attribué aux bâtiments qui produisent plus d’énergie qu’ils n’en consomment.

Le label est actuellement en phase d’expérimentation : les promoteurs et constructeurs qui le souhaitent peuvent choisir de construire en respectant ses normes. Cette expérimentation a pour but de recueillir un maximum de données en vue de la RE2020, la prochaine réglementation. 

Si la réglementation thermique 2012 était centrée sur l’énergie, la nouveauté avec l’E+C- est l’introduction des émissions carbone dans les calculs et ce, autant pendant la phase de construction que pendant toute la durée de vie du bâtiment.

Le versant énergie, soit la performance énergétique, est évalué sur 4 niveaux (E1, 2, 3, ou 4). Le versant carbone, soit la performance environnementale relative aux émissions de gaz à effet de serre, est évaluée sur 2 niveaux (C1 ou C2, ce dernier étant particulièrement exigeant).

Le BEPOS

Logo BeposLe Bepos (Bâtiment à Énergie POSitive) est conçu pour produire plus d’énergie renouvelable qu’il ne consomme d’énergie primaire. Le Bepos sera la norme de construction pour tous les bâtiments dans le cadre de la RT2020. On ne connaît pas encore précisément ses caractéristiques, qui seront définies dans la RT 2020.

Pour permettre d'identifier ce type de bâtiments, l'association Effinergie a sorti deux labels, le BEPOS et BEPOS Effinergie + 2017.

La RE 2020 ou réglementation environnementale 2020

Plusieurs fois repoussée, la RE2020 est désormais la norme pour tous les logements neufs dont le permis de construire a été déposer à partir du 1er janvier 2022. On vous dit tout sur cette nouvelle réglementation environnementale.

Les certifications environnementales

En parallèle de l'évolution des normes, des certifications et labels ont été créés pour soutenir l'engagement environnemental des acteurs du logement dans de nombreuses constructions neuves. Avec l'entrée en vigeur de la RE2020, ces référentiels s'adaptent pour proposer un accompagnement dans la mise en oeuvre de la RE2020. Les principales certifications sont :

La certification HQE

HQE signifie « haute qualité environnementale ». Cette norme vise à construire des bâtiments durables, ayant un impact minime sur l’environnement pendant et après la construction. Pour cela, le bâtiment HQE travaille sur l’éco-construction et une bonne intégration à l’environnement. Il vise une consommation d’énergie réduite, grâce à une gestion durable des ressources énergétiques et un environnement intérieur sain et bien conçu. Enfin la qualité de vie et le confort des logements sont étroitement encadrés.

NF Habitat et NF Habitat HQE

Portés par Cerqual Qualitel, ces 2 certifications évaluent la qualité de vie, le respect de l’environnement, la performance économique du bâtiment et un management responsable lors de la construction.

Habitat et environnement

Ce label peut être demandé par les promoteurs pour les logements collectifs et individuels groupés. Il a des ressemblances avec la certification HQE et entend valider la réduction de l'impact environnemental de la construction de logements. L'évaluation repose sur 7 thèmes : management environnemental de la construction, chantier propre, énergie et réduction de l'effet de serre, choix des matériaux de construction, eau, confort et santé, gestes verts.

Trouvez des biens neufs respectant ces normes

Retrouvez dans votre ville, des programmes neufs respectant les dernières normes environnementales : 

Les autres normes et réglementation dans l'immobilier neuf :

La norme PMR
La réglementation acoustique
 

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