Essentiel

Toute l'information sur l'immobilier neuf pour réussir votre projet

Quel contrat de construction choisir ?

Publié le 29 septembre 2016Mis à jour le 17 novembre 2021

Faire construire sa maison est le rêve de nombreux Français. C’est aussi le vôtre ? Si vous décidez de vous lancer dans cette belle aventure, l’une des premières étapes sera de choisir votre contrat de construction. Êtes‑vous déjà propriétaire d’un terrain ? Possédez‑vous déjà les plans de votre futur logement ? Avez‑vous l’âme d’un gestionnaire ? Le choix d’un type de contrat dépend, entre autres, des réponses à ces questions. Zoom sur les différentes possibilités qui s’offrent à vous.

Faire appel à un constructeur pour construire sa maison

Vous souhaitez construire une maison qui vous ressemble, tout en vous épargnant bien des tracas ? Dans ce cas, mieux vaut vous adresser à un constructeur de maisons individuelles ou à un promoteur.

Le contrat de construction de maison individuelle ou CCMI

Vous possédez déjà un terrain sur lequel vous avez l’intention de construire ? Le constructeur de maisons individuelles est l’homme de la situation. Ce professionnel prend en charge toutes les étapes de la construction de votre logement. C’est lui le maître d’œuvre : il coordonne les travaux, vous conseille et traite avec les entreprises. Le contrat de construction de maisons individuelles avec plan est le plus fréquent. Si vous avez déjà fait dessiner les plans de votre intérieur, vous opterez plutôt pour un contrat de construction de maisons individuelles sans plan.

Le contrat CCMI est très protecteur. Il vous offre de nombreuses garanties pendant et après la construction. Vous n’avez pas obtenu votre prêt ? Le permis de construire n’est pas accordé ? Le contrat s’annule automatiquement.

Pour trouver le chef d’orchestre idéal pour chapeauter les travaux, prenez le temps de discuter avec lui de votre projet.

Le contrat de promotion immobilière ou VEFA

Choisir un terrain, très peu pour vous ? L’achat d’une maison sur plan est la solution clé en main qu’il vous faut ! Vous achetez le terrain — une parcelle dans un lotissement — et la maison à une seule et même personne : le promoteur. Comme dans le CCMI, ce professionnel gère tout de A à Z. Contrairement à ce dernier, il s’occupe également de l’obtention du permis de construire, de la viabilisation du terrain… Votre tâche ? Sélectionner le logement qui vous plait à partir de plans. Feuilleter les catalogues pour trouver la perle rare, plutôt agréable n’est-ce pas ?

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) offre elle aussi de nombreuses garanties. Retard de livraison, faillite du promoteur, fissures dans les murs… Vous avez l’assurance d’être bien couvert.

VEFA ou CCMI ?

Vous avez du mal à faire la différence entre ces deux contrats ? Ils sont pourtant juridiquement différents.

Dans une VEFA, le promoteur vous vend le terrain sur lequel il construit votre maison. Vous signez un CCMI si vous achetez le terrain par vos propres moyens ou si le constructeur vous propose un terrain, mais qu’il n’est pas le vendeur.

Traiter directement avec les entreprises du bâtiment

Le contrat d’architecte ou contrat de maîtrise d’œuvre

Vous souhaitez faire construire une maison personnalisée sur votre terrain avec un professionnel qui supervise les opérations ? Optez pour un contrat d’architecte ou de maîtrise d’œuvre. Comme son nom l’indique, vous confiez la maîtrise d’œuvre, c’est-à-dire la coordination des travaux, à un architecte.

Le contrat d’architecte doit clairement définir les missions de ce dernier. Le montant des honoraires n’est pas réglementé. Ils correspondent à un pourcentage du montant des travaux ou se présentent sous la forme d’un forfait. À vous de faire jouer vos talents de négociateur ! L’architecte a l’obligation de s’assurer pour tous les actes sous sa responsabilité.

Le contrat d’entreprise

L’expression « On n’est jamais mieux servi que par soi-même » vous parle ? Vous possédez déjà le terrain et les plans de la maison ? Pour garder la main sur une grande partie des opérations, misez sur le contrat d’entreprise. Vous contactez vous-même les entreprises et signez un contrat avec chaque corps de métier impliqué dans la construction.

À vous de vérifier qu’ils construisent bien la maison de vos rêves, comme prévu par les plans. Avec le contrat d’entreprise, c’est vous le maître d’œuvre. Vous l’avez compris, il est indispensable de pouvoir se rendre régulièrement sur le chantier pour s’assurer de son bon déroulement.

Ce type de contrat demande plus d’implication, mais c’est le prix à payer pour un logement sur mesure ! Il est également moins réglementé. Soyez prudent au moment de choisir vos prestataires, et n’hésitez pas à comparer les devis.

À lire aussi :

Comment bien choisir son terrain ?

Faire une recherche

Vous avez une question ?

Vous avez une interrogation sur un sujet ? Posez votre question à notre rédaction, nous traitons le sujet et nos experts vous répondent !

Poser une question