Les travaux modificatifs acquéreurs (TMA) pour modifier le plan d’un logement neuf

Quels sont les travaux modificatifs possibles ?

De nombreuses possibilités de modifications

Si les logements sur plan sont relativement standardisés, certains offrent de nombreuses possibilités de modifications. Grâce aux travaux modificatifs acquéreurs, vous pouvez vraiment créer une habitation qui répond à vos besoins. Effectués à votre demande, les TMA peuvent concerner l’électricité, les sols, les placards, les cloisons, la plomberie…

Concrètement, pour composer votre logement sur mesure, vous pouvez :

• ajouter, supprimer ou déplacer une cloison ;
• modifier l’emplacement d’un équipement (évier, placard…) ;
• ajouter, supprimer ou déplacer les prises électriques et les interrupteurs ;
• supprimer ou remplacer un équipement (placard, kitchenette, baignoire…) ;
• inverser le sens d’ouverture d’une porte ;
• remplacer une porte coulissante par une porte classique ;
• etc.

La liste est longue ! Ne vous sentez donc pas bloqué — et frustré — en consultant le plan de votre potentiel futur logement. Réduire la taille d’une chambre surdimensionnée pour créer un bureau, disposer d’une cuisine ouverte en supprimant une cloison… Tout est — presque — possible.

Des conditions à respecter

En effet, tous les murs ne peuvent pas être abattus ! S’il s’agit d’un mur porteur, vous n’aurez d’autres choix que de le laisser, sous peine de menacer la stabilité de tout le bâti. De même, si vous décidez de changer un équipement de place, il ne doit pas boucher une entrée d’air. La disposition de la cuisine ne vous plaît pas ? Il est possible de déplacer un ou plusieurs éléments, lavabo, lave-vaisselle, évier… mais pas question de faire entièrement à sa sauce. Si aucune gaine technique ne se trouve à proximité, l’entrepreneur devra réaliser un coffrage pour cacher tous les tuyaux. Soyons honnêtes : c’est souvent très moche. Réfléchissez bien avant de soumettre votre liste de travaux modificatifs et parlez-en au promoteur.

Vous l’avez compris : les travaux modificatifs acquéreurs vous offrent de nombreuses possibilités, mais vous n’avez pas carte blanche pour autant. Certaines contraintes techniques viendront mettre le holà. Le promoteur est également tenu de respecter les normes techniques et environnementales en vigueur, ainsi que des règles urbanistiques. Celles-ci sont écrites noir sur blanc sur le permis de construire qu’il a obtenu. Pour y déroger, il devra en faire la demande auprès de la mairie. C’est le cas si vos demandes de modifications concernent les façades, les fenêtres, le balcon…

Quand faire une demande de travaux modificatifs acquéreurs ?

Le temps est une autre contrainte : après l’heure, ce n’est plus l’heure ! Pas question de tergiverser pendant de longs mois. Si vous demandez au promoteur pour installer une cloison dans la salle de bain alors que le gros œuvre est terminé, vous risquez d’essuyer un refus. Un repère ? Retenez que toute demande d’incorporation doit être effectuée avant la fin des fondations. Mais n’attendez pas la dernière minute ! Au plus tôt vous faites part de vos souhaits, plus vous avez de chance que la réponse soit positive. Dans la construction, le planning est serré. Le promoteur peut refuser pour des questions de timing. L’idéal ? Soumettre votre liste de TMA dès la signature du contrat de réservation ou avant la signature du contrat de vente.

Gardez à l’esprit que la procédure peut être assez lourde pour le promoteur — c’est d’ailleurs la raison pour laquelle certains professionnels ne proposent pas de TMA. S’il s’agit de travaux complexes, il devra dans un premier temps étudier leur faisabilité avant de transmettre la demande à l’architecte — qui va modifier les plans — puis aux entreprises. Ces dernières établiront un devis.

Combien coûtent les travaux modificatifs ?

Allez-vous obtenir ou non le feu vert du promoteur ? Avant même de le savoir, vous devrez peut-être déjà mettre la main au portefeuille pour régler les frais de dossier. Eh oui, le promoteur peut vous facturer la réalisation du nouveau plan ou l’étude de faisabilité, même si les travaux sont par la suite refusés.

Chaque demande de travaux modificatifs fait l’objet d’un devis complémentaire. Le surcoût ne doit pas être négligé ! Pensez-y au moment d’établir votre liste de TMA. Ce montant s’ajoute au prix d’achat du logement neuf. Si tout vous convient, il ne vous reste plus qu’à signer le plan modifié… et à payer l’acompte de 50 %. Vous verserez les 50 % restants lorsque les travaux seront terminés.

Vous n’avez pas le budget pour réaliser tous les TMA ? Réfléchissez aux travaux que vous pourriez éventuellement faire par vous-même une fois le logement livré.

Pour mieux comprendre comment les travaux modificatifs acquéreur s'inscrivent dans le processus global d'achat d'un logement neuf en VEFA, y compris les différents contrats et options à votre disposition, nous vous invitons à consulter notre guide complet sur les contrats et options lors d'un achat en VEFA. Cette rubrique aborde notamment la norme PMR et explique ce qu'est la notice descriptive.